Article 1 Objet:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 1 août 1901 ayant pour titre :
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES CHERCHEURS DE TRESORS
Qui a pour sigle A.I.C.T
Article 2 But:
Cette association a pour but:
¤ la recherche historique.
¤ la recherche et investigations menant à la découverte de trésors.
¤ d'organiser des débats et conférences sur les histoires de trésors.
¤ de coordonner sur le plan international la rencontre de personnes passionnées de trésors.
Article 3 Siège social:
Le siège social est fixé au Domaine de Blanchefort 11190 Cassaignes.
Article 4 Durée:
La durée de l'association est illimitée.
Article 5 Composition:
L'association se compose :
¤ d'un collège de membres fondateurs
¤ d'un collège de membres actifs(adhérents)
¤ d'un collège de membres associés
Sont membres fondateurs:
¤ Monsieur Jean François Crinon
¤ Monsieur Michel Bellec
¤ Monsieur Jean-Claude De Brou
¤ Monsieur Robert Montminy
Sont membres associés:
¤ les associations archéologiques et historiques
Dans la mesure ou elles sont sollicitées.
Article 6 Conditions d'adhésions:
L'association est ouverte à toute personne physique ou morale remplissant toutes les conditions nécessaires pour être membre actif et a jour de leur cotisation .
Article 7 Démission et radiation:
La qualité de membre se perd:
¤ par décès ou par démission .
¤ par radiation pour motifs graves par le conseil d'administration.
¤ pour non paiement de sa cotisation.
Article 8 Administration:
L'association est administrée par un conseil d'administration de membres élus par l'assemblée générale et renouvelé par quart tous les ans.
Il est composé comme suit:
¤ d'administrateurs au titre de membres fondateurs.
¤ d'administrateurs élus par le collège des membres actifs.
Article 9 Bureau:
Le conseil d'administration choisit parmi les membres, au scrutin, à la demande des membres, son bureau qui comprend:
¤ un président
¤ un ou plusieurs vice- président.
¤ un secrétaire général ou un secrétaire général adjoint.
¤ un trésorier.
Le bureau est élu pour un an, il se réunit une fois par trimestre.
Article 10 Comptabilité- ressources:
Les ressources de l'association se composent:
¤ des cotisations de ses membres.
¤ des sommes reçues en contrepartie des prestations fournies par l'association et d'encouragement, dons.
Article 11 Assemblée générale ordinaire:
L'assemblée générale des membres désignés à l'article 5 se réunit au moins une fois par an. Elle est convoquée et présidée par le président du bureau ou par l'un des vice-président en cas d'empêchement du président. Les convocations sont individuelles, écrites et doivent être envoyées au moins 10 jours à l'avance. L'assemblée peut décider, en cas d'urgence, la discussion des questions ne figurant pas à l'ordre du jour. Le président peut inviter à l'assemblée générale, à titre consultatif, toute personne dont l'audition serait utile.
L'assemblée générale nomme, chaque année, un commissaire aux comptes agrée, ou choisit parmi les membres de l'association, chargé de vérifier les comptes de l'exercice précédent. etc...
